Quelle TVA pour l’achat d’un véhicule en Europe ?

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Que diriez-vous d’une belle allemande ?

60.000€ oh non trop cher ! Un dialogue typiquement français lors de l’achat d’un nouveau véhicule. Savez-vous que les prix varient en fonction de l’offre et de la demande? C’est pourquoi il est préférable de se rendre directement en Allemagne pour acheter une Allemande.

En effet, les Mercedes, Bmw et Audi polluent le marché allemand ce qui permet de bénéficier d’offres vraiment intéressantes. La Belgique est un pays très apprécié des français du fait de sa proximité et de la langue commune. L’avantage de la Belgique est le fait que ce soit le pays le plus sécurisé pour l’achat d’un véhicule, aucun risque d’arnaque grâce au «  Car Pass » qu’ils ont mis en place.

Étudions maintenant le fonctionnement de la TVA en Europe !

Tout d’abord sachez que toute entreprise redevable de la TVA dans l’Union européenne dispose d’un numéro d’identification fiscal individuel délivré par son administration fiscale.

Si vous faites un achat en Europe :
Voitures neuves

Du point de vue fiscal, un véhicule est considéré comme neuf si :

Il est livré dans les 6 mois suivant la date de première mise en circulation, ou si il a parcouru moins de 6000 km depuis cette même date.

Dans ce cas, vous achèterez le véhicule hors taxe à l’étranger. Vous faites une demande de quitus fiscal afin de pouvoir rouler légalement. Lors de la revente de votre véhicule si vous là vendez en dehors du pays immatriculé à un professionnel la facturation sera HT.

Par contre si vous la revendez en France, il faut facturer en TTC, le client paiera la TVA et vous la redistribuerez à l’Etat. Concrètement vous n’aurez jamais besoin d’avancer la TVA .

Voitures d’occasions

A contrario, un véhicule est fiscalement considéré comme d’occasion si :

I est livré après les 6 mois suivant la date de première mise en circulation, il a parcouru plus de 6000 km depuis cette même date

Cela signifie que vous n’avez pas à régler de T.V.A dans le pays où le véhicule sera immatriculé (en principe dans votre pays de résidence). Si vous achetez auprès d’un particulier, il n’y a pas de T.V.A. Si vous achetez auprès d’un professionnel, le prix facturé est un prix T.T.C.

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N’hésitez pas à nous laisser un commentaire si vous avez des questions.

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6 Commentaires

  1. lucian pris
    23 septembre 2015 at 19 h 14 min — Répondre

    Meme une ocacsion on peux l’acheter hors taxe il faut just que le vendeur est professionnelle et d’accord!
    J’ai deja demande les atouhaus en Allemagne et ils ont d’accord!

    • Hamza
      25 septembre 2015 at 9 h 36 min — Répondre

      Oui mais si il n’est pas d’accord , on ne peut pas 😉

  2. ben vars
    17 novembre 2015 at 1 h 04 min — Répondre

    Bonjour
    Je voudrai monter une SASU pour faire VTC, et j’aimerai acheter ma voiture d’occasion à l’étranger en HT sans avancer la TVA. Le garage professionnel est OK pour me la vendre en HT, mais lorsque je demanderai le quitus fiscale aux impôts, vont-ils me demander de la payer à l’obtention du quitus?? ( ou lors de la vente de mon véhicule en France comme expliqué dans votre article)
    Merci pour votre réponse
    Cordialement
    Ben

    • Hamza
      21 novembre 2015 at 12 h 08 min — Répondre

      Bonjour,

      non la TVA sera payée quand tu revendras le véhicule, pas durant ton activité .

      Lors de ton quitus fiscal, on ne te demandera en aucun cas de payer la TVA, si tu est pro et que tu as acheté à un pro .

  3. Olivier
    16 août 2018 at 10 h 51 min — Répondre

    Bonjour, je suis vtc en sasu. Donc si j achete le vehicule d occasion a un pro hors taxe en allemagne je ne payerais pas la tva en France c est sur?

  4. 17 août 2018 at 8 h 40 min — Répondre

    Oui tout à fait

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